Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
" TERRE CREOL "
JUNG Jean Marc
Numéro de dépôt :
95582050
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Présentation de la marque " TERRE CREOL "
Déposée le 20 juin 1995 par la société JUNG Jean Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION),
la marque française « " TERRE CREOL " »
Le déposant est la société JUNG Jean Marc domicilié(e) 31, Chaussée Royale , 97460 Saint Paul (Ile de la Réunion) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 008 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUNG Jean Marc - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUNG Jean Marc - 31, Chaussée Royale , 97460 Saint Paul (Ile de la Réunion) - France - SIREN 350008124
JUNG Jean Marc - France
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289120 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 24 février 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°250327 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285649 - Publication au BOPI 1999-09-29
Inscription le 20 avril 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276019 - Publication au BOPI 1999-04-20
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.Publicité et affaire
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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